Réglementation pour les chaudières

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Comme pour tout, des réglementations existent concernant les chaudières. Voici ici les réglementations pour vous aider à ne pas faire d’erreur et être dans l’illégalité. C’est le Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la mer qui a instauré ces réglementations.

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Les réglementations diverses pour les chaudières

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Un entretien annuel pour les chaudières de 4 à 400 Kw

Il est obligatoire d’entretenir votre chaudière, en plus de quelques modalités, l’arrêté de septembre 2009 demande de juger de la performance environnementale et énergétique de votre appareil. De plus, on vous demande de vérifier que votre chaudière n’émet pas de gaz toxique pour la santé de votre famille, de votre entourage voisin tel que le monoxyde de carbone…

Cet arrêté concerne les chaudières en 4 et 400 kilowatts, il est possible que vous soyez dans cette tranche-là facilement. Pour celles de plus de 400 kilowatts, d’autres réglementations s’appliquent. Tous les deux ans par exemple, vous devez faire un contrôle pour ces chaudières-ci (inférieures à 20 méga watts et supérieures à 400 kilo watts).

De plus, elles doivent suivre un rendement minimal énergétique avant d’être en vente, elles doivent comporter la marque CE et avoir une certification CE de conformité.

L’entretien annuel comporte : une vérification de votre chaudière, un nettoyage, un réglage, des conseils indispensables sur son bon usage, des améliorations facultatives de l’installation, un éventuel remplacement.

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La réglementation pour les chaudières de 400 kilowatts à 20 mégawatts

D’après plusieurs articles du code de l’environnement, les chaudières doivent respecter des rendements énergétiques minimum. Toutefois, l’exploitant doit faire la mise en place d’appareils pour contrôler ces systèmes afin de bien mesurer les rendements de chacune des chaudières et la qualité de la combustion.

Concernant les émissions de polluants…

D’après l’arrêté de septembre 2009 concernant l’entretien des chaudières annuellement (entre 4 et 400 kilowatts), le professionnel doit aussi évaluer les émissions de poussières et COV (composé organique volatil).

Les valeurs sont comparées à celles des chaudières sur le marché et performantes :

 Pour une chaudière à combustible solide, l’émission de poussière = 30mg/ Nm cube à 10% de dioxygène et l’émission de COV = 10 mg C3H8 par nanomètre cube à 10% de dioxygène pour des granulés de bois et pour le bois de bûches, 55 mg de C3H8 à 10% de dioxygène.

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